Mentions légales

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail à christophe.legroux@parc-naturel-avesnois.com

Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication :

Ce site est édité par: Parc naturel régional de l’Avesnois (http://www.parc-naturel-avesnois.fr/)
Chef d’édition / Directeur de la publication: Yvon Brunelle

Recueil d’informations à caractère nominatif :

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales pour une autre utilisation que celle prévue par le site (mise en relation des candidats avec les entreprises dépositaire d’une offre d’emploi)

Titularité des droits :

Tous les éléments de ce site sont la propriété des éditeurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires.
La protection de ce site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

Liens hypertexte :

Le Parc naturel régional de l’Avesnois autorise tout site Internet ou tout autre support à citer le site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.papi.fr